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préalablement à toute utilisation du Site.
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connaissance des CGU et les a acceptées sans réserve. Tout utilisateur n’acceptant pas une
quelconque stipulation des CGU doit s’abstenir d’utiliser le Site.
DNP Photo Imaging Europe se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment. Dans la mesure
du possible, DNP Photo Imaging Europe notifie aux utilisateurs les changements apportés aux CGU
par email ou par voie d’annonce sur le Site. En tout état de cause, les utilisateurs sont invités
à régulièrement consulter les CGU, de sorte à prendre connaissance de toute éventuelle modification.
L’utilisateur peut, en cas de désaccord, dénoncer les CGU et renoncer à utiliser le Site.
A. UTILISATION DU SITE
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susceptibles d’être protégés par des droits de propriété intellectuelle. En particulier, DNP
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sont titulaires des marques « DNP », « DNP Dai Nippon Printing » et autres marques.
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respecte le vocabulaire et la grammaire XHTML et CSS préconisé par le W3C.
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- Sur Mac.OS.X (Macintosh operating system 10) : Opera, Safari, Mozilla Firefox
- Sur Windows : Mozilla Firefox, Opera, Internet Explorer 6, HPR (Home Page Reader) 3.0
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réglementation applicable. DNP Photo Imaging Europe ne saurait être tenue responsable d’un
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du traitement des données personnelles réalisées par les éditeurs de ces sites, de leur
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F. DIVERS
Les parties conviennent qu’elles peuvent procéder à l’échange des informations nécessaires à
l’exécution des CGU par voie électronique. Toute communication électronique entre les parties
est présumée avoir la même force probante qu’un écrit sur support papier.
Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à
l’une quelconque des obligations visées dans les CGU, ne saurait être interprété comme une
renonciation à l’obligation en cause.
Si l’une quelconque des stipulations des CGU venait à être déclarée nulle ou réputée non
écrite, les parties s’efforceront de négocier de bonne foi afin de convenir des termes d’une
nouvelle stipulation qui se substituera à la stipulation concernée tout en se rapprochant de
l’intention initiale des parties, les autres stipulations restant en vigueur et conservant leur
pleine force obligatoire.
Les CGU sont régies par le droit français.
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